Présentation du site

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.r-upcycling.org les informations suivantes :

EBS LE RELAIS VAL DE SEINE
SCOP au capital de 20 000 €
Siège social : 15 rue Panhard et Levassor 78570 Chanteloup-les-Vignes
Téléphone : 01 39 74 85 85
SIRET : 39380139400056
R.C.S de Versailles :  393801394
Numéro TVA intracommunautaire : FR66393801394
Responsable de la publication : 

Hébergement :

IONOS SARL
SARL au capital de 100 000 EUR
RCS Sarreguemines B 431 303 775
SIRET 431 303 775 000 16
Code APE : 6201Z
Identification intracommunautaire FR 13 431303775 

IONOS SE 
au capital de 5 814 171 EUR
RCS Charlottenburg HRB 125506 B
SIRET 29 026 63822

Description des services fournis

Le site www.r-upcycling.org a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site www.r-upcycling.org des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

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Propriété intellectuelle et contrefaçons

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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Elles sont destinées à tout gérant/employé de l’agence susceptible d’avoir un échange téléphonique ou par messagerie électronique avec les personnes concernées, notamment pour répondre à leur demande.

Aucune adresse IP n’est collectée lors de l’envoi d’un formulaire par le biais de notre site Internet

Les données collectées sont conservées pendant une durée maximale de 6 mois en cas de non-conclusion d’un contrat avec notre société.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant.

Pour l’exercer, adressez votre demande par courrier à :

LE Relais Val de Seine
Service protection des données
15 rue Panhard et Levassor 

78570 Chanteloup-les-Vignes

La demande doit être écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.leleopard-upcycling.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat du site www.r-upcycling.org à le propriétaire du site et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site www.r-upcycling.org.
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au 15 rue Panhard et Levassor à 78570 Chanteloup-les-Vignes ou par e-mail sur r.upcycling@ebsrvds.com 

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